Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH TERRE ELEVAGE
VETAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3870393
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
BREIZH TERRE ELEVAGE de VETAGRI

Présentation de la marque BREIZH TERRE ELEVAGE

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH TERRE ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI domicilié(e) 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 227 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETAGRI domicilié(e) 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque BREIZH TERRE ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH TERRE ELEVAGE est expirée depuis le 27 octobre 2021.

VETAGRI a également déposé les autres marques suivantes : NUTRILOG , UROVITALPOR , PACK , NOVODIET , TRANSITRUIE , LEVUPOR , EQUIFEED , PROTEOMIX , GALLIZEN , MINEPHYT


VETAGRI, SAS - 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 315227751


VETAGRI - 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

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